Titre Titre Ier : PREMIER CYCLE
Art. 5
En vigueur depuis le 28 juil. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
Les enseignements sont sanctionnés à la fin de chaque année scolaire par des épreuves écrites et orales. Les enseignements soumis à évaluation font l'objet d'un contrôle continu ou d'un examen terminal selon les modalités arrêtées par la direction de l'Ecole et approuvées par le Conseil des études et de la recherche.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000042260866#art-5