Chapitre Chapitre VI :
Art. 6.5
En vigueur depuis le 7 mai 2025 jusqu'au 1 janv. 2999
L'exploitant respecte les valeurs limites d'émissions suivantes pour les émissions atmosphériques canalisées de poussières, de NOX et de SOX issues de la combustion dans un oxydateur thermique de gaz malodorants, y compris de gaz non condensables poussières : Substance/Paramètre Unité Valeur limite d'émission (moyenne sur la période d'échantillonnage) Poussières mg/Nm3 5 (1) NOX mg/Nm3 200 (1) (2) SOX mg/Nm3 100 (1) La valeur limite d'émission ne s'applique qu'en cas d'utilisation exclusive de gaz naturel comme combustible. (2) La valeur limite d'émission peut être plus élevée, jusqu'à 350 mg/Nm 3 pour les systèmes d'oxydation thermique récupérative.
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Prolegi/LEGITEXT000051565659#art-6-5