Art. 1
En vigueur depuis le 13 févr. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Définitions. Au sens du présent arrêté, il est entendu par : - matériel végétal : les végétaux, y compris ceux destinés à la plantation et les produits végétaux ; - Meloidogyne : les organismes Meloidogyne chitwoodi O'Banon ou Meloidogyne fallax Karsen ; - parcelle : une surface de plein champ ou la surface au sol d'une serre, d'un abri ou d'un tunnel ; - jachère noire : parcelle vierge de toute culture pendant au moins un an et maintenue exempte d'adventices ou de repousses des précédents culturaux.
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Prolegi/LEGITEXT000032045448#art-1