Sect. SECTION II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX REGLES PARASISMIQUES APPLICABLES A CERTAINES INSTALLATIONS

Art. 14-1

En vigueur depuis le 4 mars 2018 jusqu'au 1 janv. 2999

Le spectre de réponse élastique établi en application du deuxième alinéa de l'article 14, est déterminé avec les paramètres suivants : I.-L'accélération de calcul au niveau d'un sol de type rocheux (classe A), résultant de la situation de l'installation par rapport à la zone sismique d'implantation, telle que définie par l'article R. 563-4 du code de l'environnement et son annexe. a)-Temps de retour considéré de 5 000 ans : ZONE DE SISMICITÉ ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL (m/ s2) ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL (m/ s2) Zone de sismicité 1 0,88 0,79 Zone de sismicité 2 1,54 1,39 Zone de sismicité 3 2,42 2,18 Zone de sismicité 4 3,52 2,82 Zone de sismicité 5 6,60 5,28 b)-Temps de retour considéré de 3 000 ans : ZONE DE SISMICITÉ ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL (m/ s2) ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL (m/ s2) Zone de sismicité 1 0,74 0,67 Zone de sismicité 2 1,30 1,17 Zone de sismicité 3 2,04 1,84 Zone de sismicité 4 2,96 2,37 Zone de sismicité 5 5,55 4,44 II.-La nature du sol par l'intermédiaire du paramètre de sol, S. Les valeurs du paramètre de sol, S résultant de la classe de sol sous l'installation sont données par le tableau suivant : CLASSES DE SOL ZONES DE SISMICITÉ 1 à 3 ZONE DE SISMICITE 4 à 5 A 1,0 1,0 B 1,35 1,2 C 1,5 1,15 D 1,6 1,35 E 1,8 1,4 III.-TB et TC, qui sont respectivement la limite inférieure et supérieure des périodes correspondant au palier d'accélération spectrale constante, et TD qui est la valeur définissant le début de la branche à déplacement spectral constant. Les valeurs de TB, TC et TD, à prendre en compte pour l'évaluation des composantes horizontales du mouvement sismique, exprimées en secondes, sont données par le tableau suivant : CLASSES DE SOL ZONES DE SISMICITÉ 1 à 3 ZONE DE SISMICITÉ 4 à 5 TB TC TD TB TC TD A 0,03 0,2 2,5 0,15 0,4 2 B 0,05 0,25 2,5 0,15 0,5 2 C 0,06 0,4 2 0,2 0,6 2 D 0,1 0,6 1,5 0,2 0,8 2 E 0,08 0,45 1,25 0,15 0,5 2 Les valeurs de TB et TC et TD à prendre en compte pour l'évaluation des composantes verticales du mouvement sismique quelle que soit la classe de sol, exprimées en secondes, sont les suivantes : ZONE DE SISMICITÉ TB TC TD 1 à 3 0,03 0,20 2,5 4 à 5 0,15 0,40 2

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legi/LEGITEXT000023102368#art-14-1