Art. 11
En vigueur depuis le 25 sept. 1993 jusqu'au 1 janv. 2999
Le titulaire de l’une des options du brevet des métiers d’art Arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse qui se porte candidat à une autre option lors d’une session ultérieure peut, sur sa demande, être dispensé de subir à nouveau les épreuves des domaines A 2 et A 4.
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Prolegi/LEGITEXT000025556742#art-11