Sect. Code NC et désignation des marchandises.
Art. Annexe I
En vigueur depuis le 1 sept. 2000 jusqu'au 1 janv. 2999
0201 : Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0202 : Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0203 : Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 0204 : Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 0205.00.00 : Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. 0206 : Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0207 : Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105 (coqs et poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades). ex 0208 : Autres viandes et abats comestibles de pigeons domestiques, de lapins domestiques et de gibier, frais, réfrigérés ou congelés. 0209.00 : Lard sans parties maigres, graisse de porcs et graisse de volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0210 : Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines ou poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. 0401 : Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0402 : Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0405.00 : Beurre et autres matières grasses du lait. 0406 : Fromages et caillebotte. 0407.00 : Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. 0408 : Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'oeuf, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 1601.00 : Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang ; préparations alimentaires à base de ces produits. 1602 : Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000005617237#art-annexe-i