Art. 7
En vigueur depuis le 8 févr. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
I.-, II.-, III.- : A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 10 février 1995 Art. Annexe I IV.-Les deux tableaux de l'annexe VIII du même arrêté sont complétés de la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes " mathématiques, physique, ingénierie et informatique " et " mathématiques, physique, informatique ", qui figure à l'annexe II du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000043104047#art-7