Art. 5
En vigueur depuis le 18 juil. 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) à échéance du 31 décembre 2011 les variétés désignées ci-après : Colza oléagineux de printemps : Calida, MLCP 63 ; Colza oléagineux d'hiver : Agapan, Ampton, Alesi, Bristol, Campo, Cando, Cannelle, Capvert, Caraco, Caribou, Catana, CSH 18, CSH 23, CSH 40, CSH 41, CSH 27, CSH 32, Defender, DK Cabernet, DK Camella, DK Serena, Heaven, Lauda, Leonis, NK Combo, NK Jetix, NK Kristos, NK Ready, NK Silic, Olphi, Potomac, Salvator, Saturnin, Special, Splendor ; Moutarde blanche : Dignis ; Radis fourrager : Reflex. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.
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