Art. 9
En vigueur depuis le 1 janv. 2020 jusqu'au 1 janv. 2999
Dans les domaines relatifs à l'histoire et à la sauvegarde de la défense, le service est chargé : 1° De participer aux travaux relatifs au retour d'expérience et à la doctrine ; 2° De répondre aux demandes de recherches et d'études à caractère historique ; 3° De développer et coordonner les programmes de recherche en histoire du ministère de la défense ; 4° De participer à l'enseignement de l'histoire au profit du personnel du ministère de la défense ; 5° De gérer la symbolique de la défense.
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Prolegi/LEGITEXT000026586842#art-9