Chapitre CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUES›Sect. SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'EMPLOI ET A LA REUTILISATION D'AUTRES CONSTITUANTS DE SECURITE
Art. 21
En vigueur depuis le 19 sept. 2009 jusqu'au 1 janv. 2999
La possibilité de récupérer des constituants mécaniques ou mécano-soudés doit être appréciée en fonction de : ― l'adéquation de ces constituants avec leur environnement (axes et paliers, mors et câble, etc.) ; ― la possibilité d'évaluer leur usure et de contrôler leur intégrité (corrosion, fissures). Les nouvelles conditions de travail en statique et vis-à-vis des phénomènes de fatigue des constituants récupérés doivent être équivalentes à celles supportées sur l'installation d'origine. Toutefois, si les sollicitations d'origine étaient faibles vis-à-vis des sollicitations acceptables et ont engendré peu d'endommagement, des sollicitations supérieures peuvent être envisagées.
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Prolegi/LEGITEXT000021045360#art-21-10