Art. 1
En vigueur depuis le 10 juin 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
Les coefficients prévus à l'article D. 762-2 du code rural et de la pêche maritime sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du Département de Mayotte : I. ― Productions végétales Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant : Bananes 2 Ananas 5 Arboriculture fruitière 1,5 Cocotiers, palmiers 1 Cultures florales et ornementales sous ombrière 20 Cultures florales et ornementales sans ombrière 6 Cultures horticoles plein champ 1,5 Cultures horticoles sous abri 20 Cultures hydroponiques 25 Cultures maraichères intensives et irriguées (hors sol) 20 Cultures vivrières 2 Manioc 1 Pépinières 20 Vanille 1,5 Ylang-ylang 0,5 II. ― Productions animales A. ― Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant : Bovins viande 0,28 Bovins laitier 0,4 Bovins engraissement 0,33 Truies 0,5 Petits ruminants (ovins, caprins) 0,06 B. ― Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant : Poulets de chair 0,0052 Poulets fermier 0,0042 Poules pondeuses en batterie 0,0024 Poules pondeuses au sol 0,0036 Pintades 0,0096 Autres volailles 0,0072 Canards 0,0078 Cailles 0,003 Lapins 0,0062 C. ― Coefficient applicable aux ruches pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant : Apiculture 0,025
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Prolegi/LEGITEXT000027522181#art-1