Sect. Annexes
Art. ANNEXE
En vigueur depuis le 1 janv. 2005 jusqu'au 1 janv. 2999
Je soussigné : Nom de famille : Prénom : Nom marital ou nom d'usage (éventuellement) : Date de naissance : Numéro d'immatriculation de l'éducation nationale (NUMEN) : Grade : Echelon : A compter du : Section du Conseil national des universités : affecté à (nom de l'établissement d'affectation) : , exerçant les fonctions suivantes, ouvrant droit à la procédure spécifique d'avancement de grade (cocher la case correspondante) : Président ou directeur d'établissement d'enseignement supérieur. - Vice-président d'université - Directeur d'UFR - Directeur d'école ou d'institut faisant partie des universités - Directeur adjoint d'établissement d'enseignement supérieur - Directeur de services communs d'université - Directeur de la recherche ou des études d'établissement d'enseignement supérieur - Directeur de centre d'enseignement et de recherche de l'ENSAM - Chef de département d'IUT - Directeur de département d'INSA - Délégué régional pour la recherche et la technologie - Détaché auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer des fonctions à caractère culturel et scientifique, autre que d'enseignement et de recherche - Titulaire des fonctions prévues à l'article 3 de l'arrêté du 13 septembre 1990 (directeurs scientifiques, experts...) -dans l'établissement ou le service suivant : , déclare opter pour la procédure spécifique d'avancement de grade au titre de la campagne d'avancement 2004. Je certifie sur l'honneur l'exactitude des informations produites ci-dessus. Fait à , le Signature (obligatoire)
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Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000005687332#art-annexe