Art. 1
En vigueur depuis le 23 déc. 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé, relative au programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4), est modifiée conformément aux dispositions de l'annexe du présent arrêté. A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 Art. Annexe 3
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Prolegi/LEGITEXT000049207034#art-1