Art. 1
En vigueur depuis le 29 févr. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
La partie relative à l'enseignement de technologie de l'annexe 3 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté. A modifié les dispositions suivantes : -ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 Art. Annexe 3
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Prolegi/LEGITEXT000049206547#art-1