Art. 1
En vigueur depuis le 25 nov. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
Les annexes de l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé relatives au livret scolaire de la voie générale, au livret scolaire de la voie technologique et au livret scolaire de la voie technologique dans la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) sont remplacées par les annexes du présent arrêté. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 4 mars 2020 Art. Annexes
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Prolegi/LEGITEXT000046593618#art-1