Sect. Annexes III
Art. Annexe III-15 b (art. A322-74)
En vigueur depuis le 17 janv. 2026
QUALIFICATION MINIMALE DE LA PERSONNE ENCADRANT LA PALANQUÉE
FONCTIONS
BREVETS DÉLIVRÉS par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP
BREVETS DÉLIVRÉS par la CMAS
DIPLÔMES D'ÉTAT
Plongées à l'air en exploration
Personne encadrant une palanquée en exploration
Guide de palanquée (GP) (*)
Plongeur de niveau 4 (P4) (*)
BPJEPS spécialité " plongée subaquatique "
BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A
" en scaphandre "
Stagiaire BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre "
Plongées à l'air en enseignement ou en exploration
Enseignant niveau 1
(E-1)
Initiateur FFESSM ou FSGT (*)
BPJEPS spécialité " plongée subaquatique "
Enseignant niveau 2
(E-2)
Initiateur FFESSM et guide de palanquée (GIP) (*)
Stagiaire pédagogique MF1 FFESSM
Aspirant fédéral FSGT (*)
Moniteur 1 étoile
BPJEPS spécialité " plongée subaquatique "
BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre "
Stagiaire BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre "
Enseignant niveau 3
(E-3)
MF1 FFESSM ou FSGT (*)
Moniteur 2 étoiles
BEES 1 option " plongée subaquatique "
DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique "
Stagiaire DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique "
Stagiaire DESJEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée subaquatique "
Enseignant niveau 4
(E-4)
BEPPA FFESSM
MF2 FFESSM ou FSGT (*)
BEES 2 option " plongée subaquatique "
DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " plongée subaquatique "
CC " plongée profonde et tutorat " associé au DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique "
DESJEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée subaquatique "
(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires.
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Prolegi/LEGITEXT000006071318#art-annexe-iii-15-b-art-a322-74