Art. 1
En vigueur depuis le 30 mai 2005
Article premier
À l’annexe I de la décision 2003/634/CE, le point suivant est inséré après le point 3.5:
«3.6. LE PROGRAMME PRÉSENTÉ PAR L’ITALIE DANS LA RÉGION DE TOSCANE, LE 23 SEPTEMBRE 2004, COUVRANT:
Zona Valle di Tosi
—
le bassin de drainage des eaux de la rivière Vicano di S. Ellero, depuis les sources jusqu’au barrage situé à Il Greto, près du village de Raggioli.»
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Vos annotations
Proeli:dec:2005:414:oj#art-1