Art. 1

En vigueur depuis le 30 nov. 2005

Article premier La décision 2005/734/CE est modifiée comme suit: 1) À l'article 1er, le paragraphe 4 suivant est ajouté: «4. Les États membres réexaminent périodiquement les mesures qu'ils ont adoptées conformément au paragraphe 1 et à la lumière des études qu'ils ont menées conformément à la décision 2005/732/CE, afin de les adapter à l'évolution de la situation épidémiologique ornithologique dans les zones de leur territoire considérées comme particulièrement exposées à l'introduction de l'influenza aviaire.» 2) À l'article 2 bis, le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant: «2. Les États membres veillent à ce que le rassemblement de volailles et autres oiseaux dans les marchés, spectacles, expositions et manifestations culturelles, y compris les courses de point à point, soit interdit. Toutefois, l’autorité compétente peut autoriser le rassemblement de volailles et autres oiseaux captifs dans ces présentations, sous réserve du résultat favorable d’une évaluation des risques.» 3) À l'article 4, la date du «1er décembre 2005» est remplacée par celle du «31 mai 2006». 4) L'annexe I est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

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