Art. 1
En vigueur depuis le 23 mars 2007
Article premier
Les jouets en forme de tasses, de bols ou semi-ovoïdes ayant une ouverture quasi-circulaire, ovale ou elliptique qui sont destinés à recevoir des boissons sont exclus du champ d’application de la norme EN 71-1:2005. Ils présentent cependant le même risque d’étouffement que les jouets couverts par la norme. La Commission donnera donc mandat à l’organisme européen de normalisation concerné pour revoir la norme en question.
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