Art. 1
En vigueur depuis le 17 oct. 2008
Article premier
L'annexe I de la décision 2004/211/CE est modifiée comme suit:
1)
les mentions relatives au Brésil sont remplacées par les mentions suivantes:
«BR
Brésil
BR-0
L'ensemble du pays
—
—
—
—
—
—
—
—
—
—
BR-1
Les États de:
Rio Grande do Sul, Santa Catarina, Paraná, Mato Grosso do Sul, Goiás, Minas Gerais, Rio de Janeiro, Espíritu Santo, Rodónia, Mato Grosso
D
X
X
X
X
X
X
X
X
X
BR-2
Sociedade Hipica Paulista, l'aéroport de Viracopos et l'autoroute entre ces deux lieux dans l'État de São Paulo
D
—
X
—
—
—
—
—
—
—
Valable jusqu'au 15.11.2008»
2)
les mentions suivantes, relatives au Monténégro, sont insérées entre les mentions relatives au Maroc et celles relatives à l'ancienne République yougoslave de Macédoine:
«ME
Monténégro
ME-0
L'ensemble du pays
B
X
X
X
X
X
X
X
X
X»
3)
les mentions suivantes, relatives à la Serbie, sont insérées entre les mentions relatives au Qatar et celles relatives à la Russie:
«RS
Serbie
RS-0
L'ensemble du pays
B
X
X
X
X
X
X
X
X
X»
4)
les mentions relatives à la Serbie-et-Monténégro sont supprimées.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:dec:2008:804:oj#art-1