Art. 1
En vigueur depuis le 16 déc. 2010
Article premier
La partie A de l’annexe de la décision 2003/322/CE est modifiée comme suit:
1)
Le point a) est remplacé par le texte suivant:
«a)
dans le cas de la Grèce: vautour fauve (Gyps fulvus), gypaète barbu (Gypaetus barbatus), vautour moine (Aegypius monachus), vautour percnoptère (Neophron percnopterus), aigle royal (Aquila chrysaetos), aigle impérial (Aquila heliaca), pygargue à queue blanche (Haliaeetus albicilla) et milan noir (Milvus migrans);»
2)
Le point d) est remplacé par le texte suivant:
«d)
dans le cas de l’Italie: gypaète barbu (Gypaetus barbatus), vautour moine (Aegypius monachus), vautour percnoptère (Neophron percnopterus), vautour fauve (Gyps fulvus), aigle royal (Aquila chrysaetos), milan noir (Milvus migrans) et milan royal (Milvus milvus);»
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:dec:2010:780:oj#art-1