Art. 1
En vigueur depuis le 20 déc. 2010
Article premier
Dans la décision 2005/1/CE, l’article 1 bis suivant est inséré:
«Article 1 bis
En République tchèque, nonobstant la présentation type prévue dans le règlement (CE) no 1234/2007, annexe V, point B.III, premier alinéa, il est permis de présenter les carcasses de porc avec la panne avant de les peser et de les classer. Dans le cas d’une présentation de ce type, le poids de la carcasse constaté à chaud est adapté selon la formule suivante:
poids de la carcasse constaté à chaud = 1,65651 + 0,96139 × poids de la carcasse constaté à chaud avec panne.»
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Proeli:dec:2010:793:oj#art-1