Art. 1
En vigueur depuis le 16 août 2011
Article premier
La décision 2005/240/CE est modifiée comme suit:
1)
l’article 1er est remplacé par le texte suivant:
«Article premier
L’utilisation des méthodes ci-après est autorisée en Pologne pour le classement des carcasses de porc conformément à l’annexe V, point B. IV 1, du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (*1):
a)
l’appareil «Capteur gras/maigre – Sydel (CGM)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 1 de l’annexe;
b)
l’appareil «Ultra FOM 300» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 2 de l’annexe;
c)
l’appareil «Fully automatic ultrasonic carcass grading (Autofom)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 3 de l’annexe;
d)
l’appareil «IM-03» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 4 de l’annexe;
e)
l’appareil «Autofom III» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 5 de l’annexe;
f)
l’appareil «CSB Image-Meater (CSB)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 6 de l’annexe;
g)
l’appareil «Fat-O-Meater II (FOM II)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 7 de l’annexe;
h)
la «méthode manuelle (ZP)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 8 de l’annexe.
En ce qui concerne l’appareil «Ultra FOM 300» visé au premier alinéa, point b), il doit être possible, au terme de la procédure de mesure, de vérifier sur la carcasse que l’appareil a mesuré les valeurs F1 et F2 à l’endroit prévu à l’annexe, partie 2, point 3. À cet effet, le marquage de l’emplacement de mesure doit être réalisé obligatoirement en même temps que la procédure de mesure.
La méthode manuelle ZP, visée au premier alinéa, point h), est autorisée uniquement pour les abattoirs équipés d’une chaîne d’abattage d’une capacité maximale de 40 porcs par heure.
(*1)
JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.»
"
2)
l’annexe est remplacée par le texte figurant à l’annexe de la présente décision.
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Vos annotations
Proeli:dec_impl:2011:506:oj#art-1