Art. 1
En vigueur depuis le 12 juil. 2012
Article premier
La décision 2009/11/CE est modifiée comme suit:
1)
l’article 1er est remplacé par le texte suivant:
«Article premier
L’utilisation des méthodes suivantes est autorisée en Espagne pour le classement des carcasses de porc conformément à l’annexe V, point B IV 1, du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (*1):
a)
l’appareil “Fat-O-Meat’er (FOM)” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 1 de l’annexe;
b)
l’appareil “Fully automatic ultrasonic carcass grading (Autofom)” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 2 de l’annexe;
c)
l’appareil “UltraFom 300” et méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 3 de l’annexe;
d)
l’appareil “Automatic vision system (VCS2000)” et méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 4 de l’annexe;
e)
l’appareil “Fat-O-Meat’er II (FOM II)” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 5 de l’annexe;
f)
l’appareil “AutoFOM III” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 6 de l’annexe;
g)
la “méthode manuelle (ZP)” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 7 de l’annexe.
La méthode manuelle (ZP) à l’aide d’une réglette, visée au point g) du premier paragraphe, n’est autorisée que pour les abattoirs:
a)
où le nombre d’abattages ne dépasse pas 500 porcs par semaine sur la base d’une moyenne annuelle; et
b)
qui disposent d’une ligne d’abattage d’une capacité maximale de 40 porcs par heure.
(*1)
JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.»
"
2)
L’annexe est modifiée conformément à l’annexe de la présente décision.
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Proeli:dec_impl:2012:384:oj#art-1