Art. 1
En vigueur depuis le 8 déc. 2015
Article premier
La décision 93/195/CEE est modifiée comme suit:
1)
À l'article 1er, le dernier tiret est remplacé par le texte suivant:
«—
ayant pris part aux épreuves équestres du LG Global Champions Tour à Miami (États-Unis) et à Mexico (Mexique) et répondant aux conditions requises dans le certificat sanitaire conforme au modèle établi à l'annexe X de la présente décision, à condition que cette réadmission ait lieu au plus tard le 30 avril 2016.»
2)
L'annexe X est remplacée par le texte figurant à l'annexe I de la présente décision.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:dec_impl:2015:2301:oj#art-1