Art. 1
Modification
En vigueur depuis le 8 juin 2020
Article premier
Modification
La décision d’exécution (UE) 2016/588 est modifiée comme suit:
1)
à l’article 2, paragraphe 1, le point c) est remplacé par le texte suivant:
«c)
le rendement du ou des alternateurs est au minimum de:
i)
73,8 % pour les véhicules à moteur non turbocompressé fonctionnant à l’essence ou à l’E85;
ii)
73,4 % pour les véhicules à moteur turbocompressé fonctionnant à l’essence ou à l’E85;
iii)
74,2 % pour les véhicules à moteur diesel;
iv)
74,6 % pour les véhicules à moteur non turbocompressé fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié (GPL);
v)
74,1 % pour les véhicules à moteur turbocompressé fonctionnant au GPL;
vi)
76,3 % pour les véhicules à moteur non turbocompressé fonctionnant au gaz naturel comprimé (GNC);
vii)
75,7 % pour les véhicules à moteur turbocompressé fonctionnant au GNC.»
2)
à l’article 3, les paragraphes suivants sont ajoutés:
«3. Lorsque la technologie innovante équipe un véhicule bicarburant ou à carburant modulable, l’autorité chargée de la réception enregistre la réduction des émissions de CO2 comme suit:
a)
pour les véhicules bicarburant utilisant de l’essence et des carburants gazeux, la valeur de la réduction des émissions de CO2 en ce qui concerne le GPL ou le GNC;
b)
pour les véhicules à carburant modulable utilisant de l’essence et de l’E85, la valeur de la réduction des émissions de CO2 en ce qui concerne l’essence.
4. La réduction certifiée des émissions de CO2 correspondant au code d’éco-innovation no 17 ne peut être prise en compte dans le calcul des émissions spécifiques moyennes des constructeurs que jusqu’à l’année civile 2020 incluse.»
3)
les tableaux 2 et 3 de l’annexe sont remplacés par le texte suivant:
«Tableau 2
Consommation de carburant délivrant la puissance effective
Type de moteur
Consommation délivrant la puissance effective (Vpe) [l/kWh]
Essence/E85
0,264
Essence/E85 turbo
0,280
Diesel
0,220
GPL
0,342
GPL turbo
0,363
Consommation délivrant la puissance effective (Vpe) [m3/kWh]
GNC (G20)
0,259
CNG (G20) turbo
0,275
Tableau 3
Facteur de conversion des carburants
Type de carburant
Facteur de conversion
[100 g CO2/l]
[g CO2/l]
Essence/E85
23,3
2330
Diesel
26,4
2640
GPL
16,3
1629
[100 g CO2/m3]
[g CO2/m3]
GNC (G20)
18,0
1 795 »
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