Art. 1
Organismes génétiquement modifiés et identificateurs uniques
En vigueur depuis le 22 janv. 2021
Article premier
Organismes génétiquement modifiés et identificateurs uniques
Les identificateurs uniques ci-dessous sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié, tel que spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision:
a)
l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × MIR162 × NK603;
b)
l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × MIR162;
c)
l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-89Ø34-3 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × NK603;
d)
l’identificateur unique MON-87427-7 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MIR162 × NK603;
e)
l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × MIR162 × NK603;
f)
l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034;
g)
l’identificateur unique MON-87427-7 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × NK603;
h)
l’identificateur unique MON-87427-7 × SYN-IR162-4 au maïs génétiquement modifié MON 87427 × MIR162;
i)
l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × NK603;
j)
l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × SYN-IR162-4 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × MIR162;
k)
l’identificateur unique SYN-IR162-4 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MIR162 × NK603.
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Proeli:dec_impl:2021:60:oj#art-1