DECISIONE·n° 60·22 janvier 2021
Decisione (UE) 2021/60
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/60 DE LA COMMISSION - du 22 janvier 2021 - autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × MIR162 × NK603 et du maïs génétiquement modifié combinant deux ou trois des événements simples MON 87427, MON 89034, MIR162 et NK603, consistant en ces maïs ou produits à partir de ceux-ci, et abrogeant la décision d’exécution (UE) 2018/1111, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil - [notifiée sous le numéro C(2021) 150] - (Le texte en langue néerlandaise est le seul faisant foi.) - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 22 janvier 2021 20 articles 1 version historisée
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Art. 1Organismes génétiquement modifiés et identificateurs uniquesArt. 1.tit_1Organismes génétiquement modifiés et identificateurs uniquesArt. 2AutorisationArt. 2.tit_1AutorisationArt. 3ÉtiquetageArt. 3.tit_1ÉtiquetageArt. 4Méthode de détectionArt. 4.tit_1Méthode de détectionArt. 5Surveillance des effets sur l’environnementArt. 5.tit_1Surveillance des effets sur l’environnementArt. 6Registre communautaireArt. 6.tit_1Registre communautaireArt. 7Titulaire de l’autorisationArt. 7.tit_1Titulaire de l’autorisationArt. 8AbrogationArt. 8.tit_1AbrogationArt. 9ValiditéArt. 9.tit_1ValiditéArt. 10DestinataireArt. 10.tit_1Destinataire