Art. 1
Organismes génétiquement modifiés et identificateurs uniques
En vigueur depuis le 29 juin 2022
Article premier
Organismes génétiquement modifiés et identificateurs uniques
Les identificateurs uniques ci-dessous sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié tel que spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision:
a)
l’identificateur unique DP-ØØ4114-3 × MON-ØØ81Ø-6 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié DP4114 × MON 810 × MIR604 × NK603;
b)
l’identificateur unique SYN-IR6Ø4-5 × MON-ØØ6Ø3-6 × DP-ØØ4114-3 au maïs génétiquement modifié MIR604 × NK603 × DP4114;
c)
l’identificateur unique MON-ØØ81Ø-6× MON-ØØ6Ø3-6 × DP-ØØ4114-3 au maïs génétiquement modifié MON 810 × NK603 × DP4114;
d)
l’identificateur unique MON-ØØ81Ø-6 × SYN-IR6Ø4-5 × DP-ØØ4114-3 au maïs génétiquement modifié MON 810 × MIR604 × DP4114;
e)
l’identificateur unique MON-ØØ81Ø-6 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 810 × MIR604 × NK603;
f)
l’identificateur unique MON-ØØ6Ø3-6 × DP-ØØ4114-3 au maïs génétiquement modifié NK603 × DP4114;
g)
l’identificateur unique SYN-IR6Ø4-5 × DP-ØØ4114-3 au maïs génétiquement modifié MIR604 × DP4114;
h)
l’identificateur unique SYN-IR6Ø4-5 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MIR604 × NK603;
i)
l’identificateur unique MON-ØØ81Ø-6 × DP-ØØ4114-3 au maïs génétiquement modifié MON 810 × DP4114;
j)
l’identificateur unique MON-ØØ81Ø-6 × SYN-IR6Ø4-5 au maïs génétiquement modifié MON 810 × MIR604.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:dec_impl:2022:1094:oj#art-1