Art. 1

En vigueur depuis le 27 mai 2024

Article premier La décision d’exécution (UE) 2019/785 est modifiée comme suit: 1) À l’article 2, le point i) est remplacé par le texte suivant: «i) “densité spectrale de puissance rayonnée totale” (TRPsd), la moyenne des valeurs de densité spectrale de puissance rayonnée moyenne (p.i.r.e.) mesurées avec une résolution de 15 degrés sur une sphère autour du dispositif UWB (utilisation générique ou à bord d’un véhicule) ou autour du scénario d’utilisation (telles que les émissions indirectes dans le cas des dispositifs UWB utilisés en caractérisation de matériaux);». 2) L’article 3 est remplacé par le texte suivant: «Article 3 Dans les six mois suivant l’entrée en vigueur de la présente décision, les États membres désignent et mettent à disposition, sans brouillage et sans garantie de protection, les fréquences radioélectriques destinées aux équipements utilisant la technologie à bande ultralarge, à condition que ces équipements satisfassent aux conditions définies en annexe et soient utilisés à l’intérieur ou, s’ils sont utilisés à l’extérieur, qu’ils ne soient pas rattachés à une installation fixe, à une infrastructure fixe ou à une antenne extérieure fixe. Les équipements utilisant la technologie à bande ultralarge qui remplissent les conditions énoncées à l’annexe sont également autorisés dans les véhicules à moteur et les véhicules ferroviaires ou peuvent être attachés à une installation fixe ou à une infrastructure fixe ou être utilisés avec une antenne extérieure fixe lorsque l’annexe le permet expressément.». 3) L’annexe est remplacée par le texte figurant à l’annexe de la présente décision.

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