Chapitre Chapitre II : Organisation administrative
Art. 16
En vigueur depuis le 12 déc. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
Les missions des départements, des laboratoires de recherche, des services et des instituts, les modalités de désignation de leurs responsables ainsi que leurs règles d'organisation et de fonctionnement sont fixées par le règlement intérieur de l'école.
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