Sect. Annexes
Art. Annexe 2
En vigueur depuis le 8 juin 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
NOM DE LA COMMISSION TEXTE INSTITUTIF Comité de suivi du cursus master. Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master (art. 18). Commissions pédagogiques nationales (IUT). Arrêté du 4 juin 1992 relatif à la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et aux commissions pédagogiques nationales.
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Prolegi/LEGITEXT000030702637#art-annexe-2