Titre Titre III : GOUVERNANCE DE L'EPE›Chapitre Chapitre II : Les conseils centraux›Sect. Section II : Le conseil académique›§ Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique La commission de la recherche
Art. 53
En vigueur depuis le 12 nov. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Commission vie étudiante La commission vie étudiante est composée dans les conditions fixées par le règlement intérieur de l'UGA. Le règlement intérieur fixe également ses compétences qui entrent dans le champ de celles de la commission de la formation et de la vie universitaire mentionnée à l'article 50.
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Prolegi/LEGITEXT000039310422#art-53