Titre Titre VI : DISPOSITIONS FINALES›Sect. Annexes
Art. Annexe 2
En vigueur depuis le 28 nov. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
Secteurs de recherche Secteurs de recherche Collège A Professeurs et personnels assimilés Collège HDR Titulaires d'une HDR Collège autres enseignants Autres enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs et personnels assimilés BIATSS Doctorants Biologie santé (BS) 3 2 1 3 1 Sciences de l'homme, des organisations et de la société (SHOS) 3 2 1 1 Matériaux 3 2 1 1 Maths numérique (MathNum) 3 2 1 1 Environnement 2 1 1 1 Total 14 9 5 3 5 Les élections des membres de la Commission de la recherche ont lieu au sein des secteurs de recherche, qui correspondent aux pôles de recherche, dont la composition est fixée par le règlement intérieur. 1. Le collège des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés et personnels BIATSS : Les listes de candidats peuvent être incomplètes dès lors qu'elles comportent au-moins deux candidats et qu'elles sont composées alternativement d'un candidat de chaque sexe. 2. Le collège des doctorants : Le collège des doctorants est constitué des étudiants préparant le doctorat prévu à l'article L. 612-7 du code de l'éducation. Pour chaque représentant des doctorants, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.
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Prolegi/LEGITEXT000046634157#art-annexe-2