Sect. Annexe
Art. LEGIARTI000054804770
En vigueur depuis le 9 sept. 2026
ANNEXE
L'évaluation du respect des conditions énoncées aux a à f des articles 1 et 2 du présent décret est réalisée par un organisme certificateur disposant d'une accréditation selon la norme NF EN ISO/IEC 17065 : 2012 ainsi que d'une accréditation selon la norme NF EN ISO/IEC 17025 : 2017 portant sur le produit module photovoltaïque (séries de normes NF EN IEC 61215 et NF EN IEC 61730 ou toutes autres méthodes équivalentes), délivrées par l'instance nationale d'accréditation, ou l'instance nationale d'accréditation d'un autre Etat membre de l'Union européenne, membre de la coopération européenne pour l'accréditation et ayant signé les accords de reconnaissance mutuelle multilatéraux.
A cette fin, l'organisme certificateur délivre une attestation qui doit obligatoirement mentionner :
- le titulaire de l'attestation : nom et adresse ;
- la référence exacte du module, sa puissance, les caractéristiques de la cellule, le poids du module ;
- pour les modules photovoltaïques en silicium cristallin, les caractères (numéros ou lettres) permettant l'identification des sites de fabrication de 3 composants principaux du module que sont :
- l'usine de production des module ;
- l'usine de production des cellules ;
- l'usine de production de plaquette de silicium,
doivent être apposés sur l'étiquette au dos du module comportant le numéro de série de celui-ci, soit intégrés directement à ce numéro de série, soit faisant l'objet d'un code spécifique ;
- pour les modules photovoltaïques en couche mince, les caractères (numéros ou lettres) permettant l'identification du site de production du module doivent être apposés sur l'étiquette au dos du module comportant le numéro de série de celui-ci, soit intégrés directement à ce numéro de série, soit faisant l'objet d'un code spécifique ;
- le nom et l'adresse des sites de production susmentionnés ;
- pour chacun de ces sites de production, les étapes de production réalisées sur le site de production ;
- la date du dernier audit réalisé sur le site d'assemblage du module (celui-ci doit dater de moins d'un an) ;
- la période de validité de l'attestation ;
- le respect des conditions énoncées aux a à f des articles 1 et 2 du présent décret et les résultats obtenus.
L'attestation a une durée maximale de 12 mois.
L'autorité administrative peut faire réaliser chaque année par un organisme certificateur tel que spécifié ci-avant des vérifications sur les modules concernés par échantillonnage, après leur mise sur le marché. Les vérifications portent sur :
- la conformité du module à la valeur contractuelle de l'empreinte carbone simplifiée ;
- le contrôle de la puissance annoncée sur l'étiquette du module ;
- la mesure de l'épaisseur de la cellule.
L'autorité administrative se réserve le droit de réaliser ou faire réaliser toute autre vérification jugée nécessaire afin de s'assurer du respect des dispositions de ce décret, en particulier la vérification, sur pièce ou sur place, de l'adéquation entre les volumes contractualisés par les sites d'assemblage des modules et les sites de production des cellules et leurs capacités de production respectives.
A. Méthodologie de l'évaluation carbone simplifiée
Pour que l'évaluation carbone simplifiée soit considérée comme valide, les modules doivent être déclarés conformes aux normes NF EN IEC 61215 et NF EN IEC 61730 ou toutes autres méthodes équivalentes par un laboratoire accrédité selon la norme NF EN ISO/IEC 17025 : 2017 tel que spécifié ci-avant et l'approvisionnement et l'origine de chacun des matériaux nécessaires à la fabrication des modules ou des films photovoltaïques qui font l'objet du calcul du bilan carbone (listés en annexe A) devront être documentés lors de sa réalisation.
I. - Hypothèses et périmètre d'évaluation de la méthode d'évaluation carbone simplifiée
L'évaluation carbone simplifiée des modules de la centrale photovoltaïque se fonde uniquement sur l'évaluation carbone simplifiée du laminé photovoltaïque (module photovoltaïque sans cadre). La puissance crête des modules est considérée uniquement sur la face avant (la puissance face arrière n'est pas prise en compte).
Une tolérance négative de la puissance crête n'est pas autorisée dans le calcul de l'évaluation carbone simplifiée.
Les émissions de gaz à effet de serre liées aux autres composants de la centrale ne sont pas considérées.
Par souci de simplicité et de traçabilité, seules les étapes de fabrication suivantes sont prises en compte pour l'évaluation carbone simplifiée du module :
Filière silicium cristallin :
- fabrication du silicium métallurgique (MG-Si) ;
- fabrication du polysilicium ;
- fabrication du lingot (ingot as-grown) ;
- fabrication de la brique de silicium (ingot to brick) ;
- fabrication de la plaquette (wafer) ;
- fabrication de la cellule (cell) (avant processus de découpe réalisé sur le site d'assemblage du module) ;
- fabrication du module ;
- fabrication du verre et du verre trempé ;
- fabrication de l'encapsulant (EVA, POE ou autre) ;
- fabrication de la face arrière (PET, PVF, POE ou autre) (backsheet).
Filière couche mince :
- fabrication du module ;
- fabrication du verre et du verre trempé ;
- fabrication de l'encapsulant (EVA, PET, PVF, POE ou autre) ;
- fabrication de la face arrière (PET, PVF, POE ou autre) (backsheet).
Les émissions de gaz à effet de serre provenant des autres étapes du cycle de vie du module ne sont pas considérées (transport vers le site de mise en service et d'exploitation, installation, utilisation, fin de vie).
II. - Formule de calcul utilisée
L'évaluation carbone simplifiée des modules utilisés pour la centrale photovoltaïque se base sur la formule 1 suivante :
Formule 1
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
Formule dans laquelle :
- G, [kg eq CO2/kWc], représente la quantité de gaz à effet de serre émise lors de la fabrication d'un kilowatt crête de module photovoltaïque.
G s'obtient par l'addition des Gi, qui représentent les valeurs d'émissions de gaz à effet de serre de chaque composant i du module photovoltaïque rapportées à un kilowatt crête de Puissance. Gi s'exprime dans la même unité que G. Chaque Gi s'obtient par la formule 2.
Formule 2
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
Formule dans laquelle :
- Qi représente la quantité du composant i (déterminée à l'étape 1) nécessaire à la fabrication d'un kWc de module ou film photovoltaïque, incluant les pertes et casses ;
- xij, sans unité, représente la fraction de répartition (déterminée dans l'étape 2) des sites j de fabrication du composant i. Ce coefficient est moyenné sur une année d'approvisionnement ;
- GWPij unitaire, exprimé en kilogramme équivalent CO2 par unité de quantification du composant, représente l'émission spécifique de CO2eq associée à la fabrication du composant i par unité de quantification du composant (par exemple le m2 pour le module) dans le site de fabrication j (déterminée dans l'étape 3) (GWP = Global Warming Potential).
III. - Etapes nécessaires au calcul du bilan carbone simplifié du module ou film photovoltaïque
III.1. - Inventaire de la quantité de matériau nécessaire à la fabrication du module ou film photovoltaïque
La première étape de calcul de l'analyse carbone simplifiée du module photovoltaïque consiste à inventorier et à quantifier les composants nécessaires à la fabrication d'un kilowatt crête de module photovoltaïque. On appliquera les coefficients du tableau 2, relatifs à la quantité de matériaux et composants nécessaires à la fabrication du produit intermédiaire, pour prendre en compte les pertes et casses lors de la fabrication des modules en technologies silicium cristallin.
La quantité de chaque composant nécessaire à la fabrication dans un kilowatt crête de module, notée Qi, est indiquée dans une unité propre au composant :
- MG-Si en kg. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte.
- Polysilicium en kg. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte.
- Lingots en kg de silicium. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte.
- Brique en kg de silicium. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte (tête, queue et squaring).
- Plaquettes (wafers) en m2 de plaquettes. Cette valeur est ramenée à la surface de plaquettes nécessaire pour faire 1 kWc. Les pertes et casses seront prises en compte. Le calcul des pertes et casses est détaillé dans le Tableau 2 pour une perte sciage (kerf) fixée à 70 µm et une densité de silicium de 2330 kg/m2.
- Cellules en m2 de cellules. Cette valeur est ramenée à la surface de cellules nécessaire pour faire 1kWc. Les pertes et casses seront prises en compte.
- Modules en m2 de modules. Cette valeur est la surface de module nécessaire pour faire 1 kWc que ce soit pour les modules cristallins ou en couches minces.
- Verre en kg. Cette valeur est la masse de verre nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre, masse volumique de référence 2700 kg/m3).
- Verre trempé en kg. Cette valeur est la masse de verre trempé nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre trempé, masse volumique de référence 2700 kg/m3).
- Encapsulant : EVA ou autre matériau équivalent en kg. Cette valeur est la masse d'encapsulant nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur d'encapsulant, masse volumique de référence 963 kg/m3).
- Face arrière : PET, backsheet ou autre matériau équivalent en kg. Cette valeur est la masse de face arrière nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de face arrière, masse volumique de référence 1400 kg/m3).
- PVF en kg. Cette valeur est la masse de PVF nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de PVF, masse volumique de référence 1400 kg/m3).
III.2. - Identification du ou des sites de fabrication de chaque composant
Le calcul de l'évaluation carbone simplifiée nécessite de connaître les sites de fabrication de chacun des composants du module photovoltaïque. En effet, la quantité de gaz à effet de serre émise directement ou indirectement (production d'électricité) en conséquence est fortement dépendante du pays de fabrication.
Le site et le pays de fabrication de chaque composant doivent obligatoirement être reportés dans les colonnes 6 du tableau 1.
Si un même composant i provient de différents sites de fabrication j, les coefficients de répartition xij des sources d'approvisionnement sur les différents sites de production (moyennés sur une année d'approvisionnement) doivent être indiqués dans la colonne 3 du tableau 1 (pour chaque composant i, la somme sur j des xij est égale 1).
III.3. - Détermination de la quantité de gaz à effet de serre en équivalent CO2 émise directement ou indirectement lors de la fabrication du composant i par unité de quantification du composant dans le site de fabrication j (termes GWPij)
Les GWPij unitaires sont déterminés en utilisant les valeurs fournies dans le tableau 3 selon la méthodologie décrite dans le paragraphe ci-dessous. Le tableau 3 donne les valeurs d'émission de gaz à effet de serre en CO2eq pour les étapes de fabrication des composants du module photovoltaïque selon le pays ou la zone géographique du pays de fabrication.
- chaque ligne du tableau correspond à un type de technologie de module photovoltaïque : monocristallin, film CdTe ou film CIGS. Si le (ou les) pays de fabrication figure dans le tableau, la valeur d'émission spécifique de CO2eq de la colonne correspondante devra être utilisée ;
- si le (ou les) pays de fabrication ne figure pas dans le tableau 3 : une valeur d'émission spécifique conservatrice sera utilisée :
- si le pays fait partie de l'Espace économique européen la valeur à utiliser est indiquée dans la colonne « autre pays d'Europe » ;
- si le pays ne fait pas partie de l'Espace économique européen, la valeur à utiliser est indiquée dans la colonne « Autre pays du monde ».
L'évaluation carbone simplifiée du laminé photovoltaïque prend en compte un taux de silicium recyclé (valeurs de GWPij définies par le tableau 3) égal à 33 %.
III.4. - Calcul Final de G
Le calcul final de G à partir de la formule 1 se fait grâce à l'addition des Gi pour tous les composants i du module ou film photovoltaïque.
Tableau 1 :
- inventaire de la composition d'un kilowatt crête de module ou de film photovoltaïque (Qi) ;
- identification des sites de fabrication et de la répartition des sources d'approvisionnements pour un composant pouvant provenir de plusieurs sites de fabrication ;
- valeurs des GWPij (Global Warming Potential) pour chaque composant du module ou film photovoltaïque, issues du tableau 3.
Quantification de chaque composant nécessaire à la fabrication d'1 kWc de Puissance
Coefficients
de répartition des sources
d'approvisionnement sur les différents sites de fabrication
Référence type
du composant
Raison sociale du site de fabrication
du composé
Adresse complète et Pays du site de fabrication du composant
Valeurs de GWPij unitaires à utiliser par défaut
Polysilicium métallurgique
(Mg-Si)
Quantité : kg
X 1 : %
X 2 : %
Réf 1
Réf 2
Site 1
Site 2…
Adresse complète 1 Pays
Adresse complète 2 Payx
Valeur 1 : kg eqCO2 / kg
Valeur 2 : kg eqCO2 / kg
Polysilicium siemens
(SoG-Si)
Quantité : kg
X 1 : %
X 2 : %
…
Réf 1
Réf 2
…
Site 1
Site 2
…
Adresse complète 1
Adresse complète 2
Valeur 1 : kg eqCO2 / kg
Valeur 2 : kg eqCO2 / kg
Lingots
Quantité : kg
X 1 : %
…
Réf 1
…
Site 1 :
…
Adresse complète 1
Valeur 1 : kg eqCO2 / kg
Briques
Quantité : kg
X 1 : %
…
Réf 1
…
Site 1 :
…
Adresse complète 1
Valeur 1 : kg eqCO2 / kg
Plaquettes (wafer)
Longueur : mm
Largeur : mm
Epaisseur : mm
X 1 : %
…
Réf 1
…
Site 1 :
…
Adresse complète 1
Valeur 1 : kg eqCO2 / m2
Cellules
Technologie :
Longueur : mm
Largeur : mm
Epaisseur : mm
X 1 : %
…
Réf 1
…
Site 1 :
…
Adresse complète 1
…
Valeur 1 : kg eqCO2 / m2
…
Modules
Longueur : mm
Largeur : mm
Plage de puissances par pas de 5 Wc
X 1 : %
…
Réf 1
…
Site 1 :
…
Adresse complète 1
…
Valeur 1 : kg eqCO2 / m2
…
Verre
Longueur : mm
Largeur : mm
Epaisseur : mm
X 1 : %
…
Réf 1
…
Site 1 :
…
Adresse complète 1
…
Valeur 1 : kg eqCO2 / kg
…
Verre trempé
Longueur : mm
Largeur : mm
Epaisseur : mm
X 1 : %
…
Réf 1
…
Site 1 :
…
Adresse complète 1
…
Valeur 1 : kg eqCO2 / kg
…
Encapsulant
Epaisseur : µm
X 1 : %
X 2 : %
…
Réf 1
Réf 2
…
Site 1 :
Site 2 :
Adresse complète 1
Adresse complète 2
Valeur 1 kg eqCO2 / kg :
Valeur 2 : kg eqCO2 / kg :
Face arrière
Epaisseur : µm
X 1 : %
X 2 : %
…
Réf 1
Réf 2
…
Site 1 :
Site 2 :
…
Adresse complète 1
Adresse complète 2
…
Valeur 1 kg eqCO2 / kg :
Valeur 2 : kg eqCO2 / kg :
…
Tableau 2 : coefficients de pertes et casses pour les produits intermédiaires.
Etape de procédé/matériau
Quantité de matériau nécessaire à la fabrication du produit intermédiaire incluant les pertes et casses
Polysilicium, as grown
1,13 kg MG-Si/kg polycilium
Lingot, mono, as-grown
1.04 kg polySi / kg lingot *
Brique mono (ingot to brick)
1,79 kg lingot / kg brique
Plaquette (wafer),
[(perte sciage + épaisseur wafer) * densité du silicium kg brique /m2 wafer
Cellule mono, multi et monolike
1,01 m2 plaquette / m2 cellule
Module, mono/multi, m2 de cellules
1,02 m2 cellule / module
Verre
1 kg verre/kg verre par module
Verre trempé
1 kg verre/kg verre par module
Feuille d'encapsulant (EVA, POE…)
1,01 kg encapsulant/kg encapsulant par module
Feuille face arrière (PET / POE / PVF)
1,02 kg feuille arrière/kg feuille arrière par module
modules, CdTe,
Non concerné
modules, CIGS
Non concerné
Le recyclage du polysilicium des pertes et casses de la fabrication du lingot est pris en compte avec une valeur d'émission valeurs de GWPij définies dans le tableau 3 (valeur par défaut = 0 kgCO2eq/kg).
Exemple :
Considérons un module de 2,56 m2 contenant 72 cellules 182 × 182 mm2 en silicium monocristallin. L'épaisseur du wafer est de 160µm.
La masse d'encapsulant (EVA) contenu dans ce module est de 2,5 kg. La masse d'encapsulant nécessaire à la fabrication d'un module s'élève à 2,525 kg en tenant compte des pertes. On multiplie en effet 2,5 kg par le coefficient du tableau 2 égal à 1,01 kg EVA/ kg EVA dans le module
Le tableau suivant présente les résultats des quantités de composants nécessaires à la fabrication du module, incluant les pertes et casses :
Matériaux/composant
Quantité contenue dans un module
(pertes et casses négligées)
Quantité nécessaire à la fabrication d'un module
Coefficient de pertes et casses
Encapsulant
2,5 kg
2,525 kg
1,01 kg / kg EVA
Face arrière
1,08 kg
1,10 kg
1,02 kg / kg PET
Verre
20,5 kg
20,5 kg
1,00 kg / kg Verre
Trempe
20,5 kg
20,5 kg
1,00 kg / kg Verre
Module (m2)
2,56
2,56
1
Cellules (m2)
2,38
= 72 * 0,182 * 0,182
2,43
1,02 x m2 cellule / module
Plaquette (m2)
2,38
2,46
1,01 m2 plaquette / m2 cellule
Brique (kg)
0,89
1,32
=2,46*(160+70)*2330*10-6
Lingot mono Si (kg)
0,89
2,36
1,79 kg lingot / kg brique
Polysilicium (kg)
0,89
2,45
1,04 kg polySi / kg ingot
Silicium métallurgique (MG-Si)
0,89
2,77
1,13 kg MG-Si / kg Poly Si
Il reste ensuite à déterminer Q, quantité de composant nécessaire à la fabrication d'un kWc de module, et d'appliquer la formule 2 pour calculer G.
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