Art. 1
En vigueur depuis le 16 août 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Le corps des instituteurs comporte un grade constitué de onze échelons. La durée du temps passé dans chacun des échelons du corps des instituteurs est fixée ainsi qu'il suit : ÉCHELONS DURÉE 11e échelon ― 10e échelon 4 ans 9e échelon 4 ans 8e échelon 3 ans 3 mois 7e échelon 3 ans 6e échelon 1 an 6 mois 5e échelon 1 an 6 mois 4e échelon 1 an 6 mois 3e échelon 1 an 2e échelon 9 mois 1er échelon 9 mois Le recteur d'académie prononce, pour chaque année scolaire, les promotions. Ces durées sont diminuées des bonifications d'ancienneté acquises au titre des services accomplis dans la fonction de directeur d'école.
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Prolegi/LEGITEXT000025877525#art-1