Art. 1
En vigueur depuis le 6 mars 1990 jusqu'au 1 janv. 2999
L'accord de coopération culturelle et technique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Zambie, signé à Lusaka le 21 mars 1980, sera publié au Journal officiel de la République française. (1) Le présent accord est entré en vigueur le 12 octobre 1989.
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Prolegi/LEGITEXT000006075503#art-1