Sect. Annexes
Art. ANNEXE 27
En vigueur depuis le 17 mai 2007 jusqu'au 1 janv. 2999
Nice/Saint-André (département des Alpes-Maritimes) : L'Ariane - chemin rural n° 45 (ancien chemin de l'Ariane) section HM jusqu'à la limite de la commune ; - limite de la commune jusqu'à la rue Guiglionda-de-Sainte-Agathe (usine d'incinération exclue ; l'ensemble HLM Le Manoir situé sur la commune de Saint-André cadastré section AR n° 96 est inclus) ; - puis rue Eugène-Coste parcelles section AE n° 99 comprise et AE n° 100 incluse, parcelle AE n° 98 et n° 97 exclue (commune de Saint-André) ; - rue Eugène-Coste jusqu'à l'avenue du Général-Olry ; - avenue du Général-Olry, parcelles section HO n°s 139 et 98 comprises jusqu'au chemin rural n° 54 ; - chemin rural n° 54 (rue Léon-Jouhaux) jusqu'à la limite Nord de la parcelle section HO n° 123 comprise et limite Sud de la parcelle section HO n° 108 ; - limite de parcelle section HO n° 108 non comprise jusqu'à la rue Pierre-Ségurane ; - (limites des parcelles section HO n°s 60, 132, 133, 69, 68, 66, 65, 64 non comprises) ; - rue Pierre-Ségurane jusqu'au chemin du Cimetière-de-l'Est puis jusqu'à la rue de la Tour-de-l'Ariane incluant les parcelles section HP n°s 8, 7, 6, 5 et HV n°s 10 et 11 ; - rue de la Tour-de-l'Ariane jusqu'au chemin de la Lauvette ; - chemin de la Lauvette jusqu'à la voie communale n° 184 ; - voie communale n° 184, limite de parcelles section HV n°s 199, 158, 197, 198, 181 comprises jusqu'à la limite Nord de la parcelle section HV n° 149 comprise et limite Sud de la parcelle section HV n° 69 non comprise ; - limite Sud de la parcelle section HV n° 69 jusqu'au Paillon (torrent) ; - le Paillon (torrent) jusqu'au chemin rural n° 45 ; - boulevard de l'Ariane (uniquement axe central), puis pont du Lion (uniquement axe central), route de Turin (uniquement axe central), parcelles section HM n° 44, n° 45, n° 105, n° 106, n° 42, n° 41, n° 47, n° 163, n° 164, n° 165, n° 166, n° 167, n° 168 incluses ; - le long de la route de Turin (uniquement axe central) parcelles section HY n°s 60, 51 incluses et parcelle section IO n° 24 incluse (à hauteur du 50, boulevard Verany).
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Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000005622427#art-annexe-27