Art. 1
En vigueur depuis le 18 juil. 2008
Article premier
La directive 2005/55/CE est modifiée comme suit:
1)
L’article premier est remplacé par le texte suivant:
«Article premier
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a)
“véhicule”, tout véhicule tel que défini à l’article 2 de la directive 70/156/CEE dont la masse de référence est supérieure à 2 610 kg;
b)
“moteur” la source de propulsion motrice d'un véhicule qui peut faire l'objet d'une réception en tant qu'entité technique distincte au sens de l'article 2 de la directive 70/156/CEE;
c)
“véhicule plus respectueux de l’environnement (EEV)”, un véhicule propulsé par un moteur qui respecte les valeurs limites d’émissions à caractère facultatif indiquées à la ligne C des tableaux figurant aux points 6.2.1 de l’annexe I.»
2)
Les annexes I, II, III et VI de la directive 2005/55/CE sont modifiées conformément à l’annexe I de la présente directive.
Historique des versions
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Vos annotations
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