Art. 1
En vigueur depuis le 15 janv. 2009
Article premier
La directive 67/548/CEE est modifiée comme suit. L'annexe I est modifiée comme suit:
a)
les entrées correspondant aux entrées de l'annexe 1A de la présente directive sont remplacées par les entrées figurant dans la présente annexe;
b)
les entrées de l'annexe 1 B de la présente directive sont ajoutées dans l'ordre établi à l'annexe I de la directive 67/548/CEE;
c)
les entrées figurant à l'annexe 1 C de la présente directive sont supprimées.
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