Art. 1
En vigueur depuis le 14 août 2009
Article premier
La directive 2001/112/CE est modifiée comme suit:
1)
(La version FR n’est pas concernée par ce point.)
2)
À l’annexe I, partie I (Définitions), paragraphe 1, point b), le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Le produit ainsi obtenu présente des caractéristiques organoleptiques et analytiques au moins équivalentes à celles d’un type moyen de jus obtenu à partir de fruits de la même espèce au sens du point a). Les valeurs Brix minimales applicables aux jus de fruits à base de concentré figurent à l’annexe V.»
3)
Une annexe V telle que celle qui figure à l’annexe de la présente directive est ajoutée.
Historique des versions
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Proeli:dir:2009:106:oj#art-1