Art. 1

En vigueur depuis le 26 janv. 2005

Article premier Le règlement (CE) no 466/2001 est modifié comme suit: 1) à l'article 4, paragraphe 2, point b), l’expression «et 2.2.2.» est remplacée par «, 2.2.2., 2.2.3., 2.2.4. et 2.2.5.»; 2) à l'article 5, le paragraphe 2 bis est remplacé par le texte suivant: «2 bis. Sur la base d'une évaluation actualisée des risques de l'ochratoxine A (OTA) réalisée par l'Autorité européenne de sécurité des aliments et compte tenu des mesures de prévention adoptées en vue de réduire la teneur en OTA, la Commission réexamine les dispositions visées à l'annexe I, section 2, point 2.2, au plus tard le 30 juin 2006. Ce réexamen concernera en particulier la teneur maximale en OTA des raisins secs et du jus de raisin et l'étude de la fixation d'une teneur maximale en OTA pour le café vert, les fruits séchés autres que les raisins secs, la bière, le cacao et les produits à base de cacao, les vins de liqueur, la viande et les produits à base de viande, les épices et la réglisse. À cette fin, les États membres et les parties intéressées communiquent chaque année à la Commission les résultats des enquêtes effectuées et les progrès enregistrés en ce qui concerne l'application des mesures de prévention destinées à éviter une contamination par l'OTA. La Commission mettra ces résultats à la disposition des États membres.»; 3) l'annexe I est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

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Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.

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