Art. 1
En vigueur depuis le 19 janv. 2006
Article premier
À l’annexe III, point 1 a), du règlement (CE) no 2295/2003, le premier tiret est remplacé par le texte suivant:
«—
Les poules jouissent pendant la journée d’une possibilité ininterrompue de libre parcours en plein air; une dérogation à cette exigence consécutive à des restrictions, y compris des restrictions vétérinaires, prises sur la base du droit communautaire ne doit pas dépasser douze semaines.»
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Proeli:reg:2006:89:oj#art-1