Art. 1
En vigueur depuis le 24 sept. 2008
Article premier
À l'article 9, paragraphe 9, du règlement (CE) no 543/2008, le tableau est remplacé par le tableau suivant:
(en grammes)
«Poids nominal
Erreur maximale tolérée en moins
Carcasses
Découpes
moins de 1 100
25
25
1 100 -< 2 400
50
50
2 400 et plus
100
50 »
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:reg:2008:936:oj#art-1