Art. 1
En vigueur depuis le 7 oct. 2008
Article premier
La directive 2007/46/CE est modifiée comme suit:
1)
l'annexe I est remplacée par l'annexe I du présent règlement;
2)
l'annexe III est remplacée par l'annexe II du présent règlement;
3)
l'annexe IV est remplacée par l'annexe III du présent règlement;
4)
l'annexe VI est remplacée par l'annexe IV du présent règlement;
5)
l'annexe VII est remplacée par l'annexe V du présent règlement;
6)
l'annexe XI est remplacée par l'annexe VI du présent règlement;
7)
l'annexe XV est remplacée par l'annexe VII du présent règlement.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg:2008:1060:oj#art-1