Art. 56
Modifications de la directive 1999/45/CE
En vigueur depuis le 16 déc. 2008
Article 56
Modifications de la directive 1999/45/CE
La directive 1999/45/CE est modifiée comme suit:
1)
À l'article 3, paragraphe 2, premier tiret, les termes «l'annexe I de la directive 67/548/CEE» sont remplacés par «l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (*2).
2)
Les termes «l'annexe I de la directive 67/548/CEE» sont remplacés par «l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008» à:
a)
l'article 3, paragraphe 3,
b)
l'article 10, paragraphe 2, points 2.3.1, 2.3.2, 2.3.3 et point 2.4, premier tiret,
c)
l'annexe II, introduction, deuxième alinéa, points a) et b), et au sixième alinéa,
d)
l'annexe II, partie A,
—
point 1.1.1 a) et b),
—
point 1.2 a) et b),
—
point 2.1.1 a) et b),
—
point 2.2 a) et b),
—
point 2.3 a) et b),
—
point 3.1.1 a) et b),
—
point 3.3 a) et b),
—
point 3.4 a) et b),
—
point 4.1.1 a) et b),
—
point 4.2.1 a) et b),
—
point 5.1.1 a) et b),
—
point 5.2.1 a) et b),
—
point 5.3.1 a) et b),
—
point 5.4.1 a) et b),
—
point 6.1 a) et b),
—
point 6.2 a) et b),
—
point 7.1 a) et b),
—
point 7.2 a) et b),
—
point 8.1 a) et b),
—
point 8.2 a) et b),
—
point 9.1 a) et b),
—
point 9.2 a) et b),
—
point 9.3 a) et b),
—
point 9.4 a) et b),
e)
l'annexe II, partie B, partie introductive,
f)
l'annexe III, partie introductive, points a) et b),
g)
l'annexe III, partie A, section a), environnement aquatique,
—
point 1.1 a) et b),
—
point 2.1 a) et b),
—
point 3.1 a) et b),
—
point 4.1 a) et b),
—
point 5.1 a) et b),
—
point 6.1 a) et b),
h)
l'annexe III, partie A, section b), environnement non aquatique, point 1.1 a) et b),
i)
l'annexe V, section A, points 3 et 4,
j)
l'annexe V, section B, point 9,
k)
l'annexe VI, partie A, point 2, troisième colonne du tableau,
l)
l'annexe VI, partie B, point 1, premier alinéa, et point 3, première colonne du tableau,
m)
l'annexe VIII, appendice 1, deuxième colonne du tableau,
n)
l'annexe VIII, appendice 2, deuxième colonne du tableau;
3)
À l'annexe VI, partie B, point 1, troisième alinéa, premier tiret, et cinquième alinéa, les termes «l'annexe I» sont remplacés par «l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008»
4)
À l'annexe VI, partie B, point 4.2, dernier alinéa, les termes «l'annexe I de la directive 67/548/CEE (dix-neuvième adaptation)» sont remplacés par «l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008».
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