Art. 1
Objet
En vigueur depuis le 16 janv. 2009
Article premier
Objet
Le présent règlement fixe, pour l'année 2009, les possibilités de pêche applicables à certains stocks et groupes de stocks de poisson ainsi que les conditions dans lesquelles ces possibilités de pêche peuvent être utilisées.
Il fixe en outre certaines limitations de l'effort de pêche et conditions associées pour janvier 2010 et, en ce qui concerne certains stocks de l'Antarctique, les possibilités de pêche et les conditions spécifiques d'utilisation de ces possibilités de pêche pour les périodes indiquées à l'annexe I E.
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