Art. 6
Évaluation scientifique des risques
En vigueur depuis le 6 mai 2009
Article 6
Évaluation scientifique des risques
1. L’évaluation scientifique des risques porte sur le métabolisme et la déplétion des substances pharmacologiquement actives dans les espèces animales pertinentes, sur le type de résidus ainsi que sur la quantité correspondante qui peut être ingérée par des êtres humains au cours d’une vie sans risque notable pour la santé, exprimée en termes de dose journalière acceptable (DJA). Outre la DJA, des approches alternatives peuvent être retenues si elles ont été prévues par la Commission conformément aux dispositions de l’article 13, paragraphe 2.
2. L’évaluation scientifique des risques concerne les aspects suivants:
a)
le type et la quantité de résidus considérés comme ne posant pas de problème de sécurité pour la santé humaine;
b)
le risque d’effets toxicologiques, pharmacologiques ou microbiologiques chez les êtres humains;
c)
les résidus que l’on trouve dans les aliments d’origine végétale ou qui proviennent de l’environnement.
3. Si le métabolisme et la déplétion de la substance ne peuvent être évalués, l’évaluation scientifique des risques peut prendre en considération les données de surveillance ou les données d’exposition.
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