Art. 1
Liste des points spécifiques à vérifier au cours d’une inspection renforcée
En vigueur depuis le 20 mai 2010
Article premier
Liste des points spécifiques à vérifier au cours d’une inspection renforcée
Une inspection renforcée au sens de l’article 14 de la directive 2009/16/CE comprend, le cas échéant, au minimum la vérification des points à risque spécifiques énumérés à l’annexe du présent règlement.
Dans le cas où aucun point à risque spécifique n’est indiqué pour un type particulier de navire, tel que défini par la directive 2009/16/CE, l’inspecteur se sert de son jugement professionnel pour déterminer les points qui doivent être vérifiés et l’étendue de cette vérification, afin de contrôler l’état général de ces point.
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