Art. 2
En vigueur depuis le 28 mars 2011
Article 2
En ce qui concerne les substances actives et les produits énumérés sur la liste suivante, la version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments produits dans le respect de la législation avant le 21 octobre 2011:
a) aldicarbe: céréales;
b) bromopropylate: marmelade de coings, vin, raisins secs, jus de tomate, tomates en conserves, haricots, infusions (fleurs);
c) chlorfenvinphos: champignons de couche;
d) endosulfan: tomates en conserve, vin, raisins secs, jus de poire, jus de tomate, jus de raisin, infusions (fleurs, feuilles, racines);
e) EPTC: flocons de pomme de terre, pommes de terre frites, graines de tournesol, légumineuses potagères;
f) éthion: éjus d’azerole, jus de chérimole, jus de goyave, lentilles, pousses de bambou, herbes séchées (sauge, romarin, thym, basilic, feuilles de laurier et estragon);
g) fenthion: huile d’olive;
h) fomesafène: haricots et poids (non écossés et écossés); fèves de soja;
i) méthabenzthiazuron: tous les légumes;
j) méthidathion: tous les fruits et légumes frais autres que les agrumes; pois secs, maïs, sorgho, graines de tournesol et graines de colza;
k) simazine: tous les fruits, légumes, légumineuses, graines et fruits oléagineux, céréales;
l) tétradifon: vin, raisins, légumes à cosse;
m) triforine: tous les fruits et légumes frais autres que les fruits à pépins.
Historique des versions
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